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1. Informations sur l'éditeur du site

Raison sociale : AEY Scale LLC (éditant la boutique Temps Nobles)
Forme juridique : Forme juridique : LLC (Société à responsabilité limitée de droit américain)
Siège social :  1603 Capitol Ave, Suite 413, E243, Cheyenne, Wyoming 82001, États-Unis
Numéro EIN : 981915911
E-mail : contact@tempsnobles.com

Téléphone (Service client francophone) : +33 7 78 35 72 51

2. Hébergement du site

Le site Temps Nobles est hébergé par :
Shopify Inc.
Siège social : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite de Temps Nobles est strictement interdite.

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6. Liens Hypertextes

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7. Droit Applicable et Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action en justice. À défaut d'accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à contact@tempsnobles.com

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Temps Nobles